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MENTIONS LEGALES

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Tout différend entre Brice Lapointe Productions et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux

 

 

1- Responsable de la publication Brice Lapointe Productions :

 

Brice Lapointe Productions

60 Rue Victor Hugo 

73100 Aix les Bains

06.13.39.26.66

 

SIRET : 852 500 792

 

 

2 - Hébergeur du site Internet :

 

WIX.com, 

Wixpress Ltd SARL, 

Siège social : boite postale N° : 40190, San Francisco, CA 94 140, Etat-Unis 

N° téléphone : 00.1.41.57.96.09.16

 

 

3 - Crédits :

 

Design et ergonomie web :

Brice Lapointe Productions

Crédits photos :

Toutes les photos de ce site sont l’œuvre de Brice Lapointe Productions à l’exception de certains portraits 

Photographes : Florian Garcia, Christophe Corvi

 

 

4 - Conditions d'utilisation : 

 

Les contenus disponibles sur le site internet  (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données)

relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.

 

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Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Brice Lapointe Productions. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Par exception, le partage des œuvres de Brice Lapointe Productions sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :

la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Brice Lapointe Productions sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « Brice Lapointe Productions », idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou l’une de ses pages FB. 

 

Les artistes qui reproduisent les œuvres de Brice Lapointe Productions en aquarelle, peinture ou pastel secs sont également invités à mentionner « d’après une photographie de Brice Lapointe Productions » et de faire un lien vers la photo d’origine sur ce site ou tout autre support détenu par Brice Lapointe Productions. Brice Lapointe Productions sera par ailleurs ravi que vous partagiez avec lui l’existence de la création qu’il vous a inspiré, et pourra, avec votre accord éventuellement choisir de diffuser votre œuvre sur ses pages.

 

Base de données, e-commerce et lien externes :

 

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Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à Brice Lapointe Productions.

 

 

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